Libéré, Bill Cosby est rentré tranquillou chez lui et nous on se retient de tout cramer

[Maëlle Le Corre]

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[Lune0103]

L'article est un peu réducteur.
Le procureur de 2005 a abandonné les poursuites au pénal, tout en poussant Cosby à témoigner en civil, où il a avoué avoir drogué une femme, avant d'avoir un rapport avec elle, tout en soutenant qu'elle était consentante car elle n'a pas réagi (normal, elle était droguée...).
Des années plus tard, le nouveau procureur utilise ce témoignage au pénal contre Cosby.
D'un côté, le résultat est frustrant et laisse un goût amer. D'un autre côté, il est important que les gens puissent avoir confiance en la justice et qu'on ne condamne pas quelqu'un sur des aveux obtenus par une fausse promesse.

La faute est au procureur de l'époque, qui n'aurait pas dû renoncer à poursuivre Cosby, pas au tribunal de Pennsylvanie.

 

[Mamie Raymonde]

(Bon je vais me répéter et me faire ban à force, mais est-ce que vous pouvez travailler vos titres d'articles ?)

Concernant Cosby, ça a beau être un vice de procédure qui n'efface pas les faits (il n'a pas été prononcé innocent), je comprend la rage et la haine des victimes de n'avoir pas un procès équitable et de ne pas le voir puni pour ces faits.

Courage à elles.

 

[Ariel du Pays Imaginaire]

@Maëlle Le Corre
Je n'ai pas bien compris pourquoi il a été libéré. Pourrait on avoir plus d'explications dans l'article sur le "vice de forme"?

C'est de toute façon horrible pour les victimes. Mais j'aimerais comprendre le pourquoi du comment.

 

[Piperade]

@Ariel du Pays Imaginaire

Une explication a été donnée par @Lune0103 mais voici un résumé plus détaillé (rappel grossier : Pénal -> Prison ; civil -> indemnisation des victimes ) :

1. Début de l'histoire, après étude du dossier, le procureur conclut que pour un procès au pénal, aucune chance de condamner BC s'il n'avoue pas
2. En revanche, en renonçant au procès pénal, il pourrait obliger BC à témoigner au procès civil (pas de 5ème amendement : celui qui permet de ne pas témoigner des trucs qui peuvent pénalement vous incriminer)
3. Il décide donc qu'il n'y aura pas de poursuite contre BC et cette décision a été annoncé par communiqué de presse
4. Procès au civil, comme prévu BC n'invoque pas le 5ème amendement et témoigne donc en s'incriminant : il est condamné à dédommager fortement la victime.
5. Des années plus tard le nouveau procureur décide que puisque son prédécesseur n'avait pas remplit le formulaire A31bis, cet "accord" avec BC était caduque.
6. S'en suit un procès Pénal et grâce aux témoignages de BC au civil (rappelez vous le point 1.), ce dernier est condamné pénalement --> prison
7. Appel auprès de la court suprême, qui un peu comme notre cours de cassation ne regarde que le respect de la loi et pas les détails de l'affaire.
8. Elle conclut que SI, l'accord est bien effectif, d'autant plus que le but (point 4.) a bien été atteint, ce qui aurait été inconcevable sans cet accord. Et qu'en poursuivant CB au pénal, le principe même de "Justice équitable" à été bafoué.
9. Elle annule donc le procès au pénal et donc la condamnation.

Voilou.

 

[Sadala]

Il y a vraiment un truc que je ne comprends pas, c'est de savoir si un nouveau procès est prévu ?
Je n'arrive pas à trouver des infos sur ce point ? Et je connais pas le système du droit américain non plus... Mais en France, la cour de cassation peut casser une décision de justice pour vice de forme, ce qui implique un nouveau jugement.
Qu'il soit libéré en attendant un nouveau procès ça peut se concevoir, même si c'est dur pour les victimes de revenir là dessus. Par contre, au vu de tous les éléments, si ça en reste simplement là... ce serait ahurissant quoi.