@KateNightingale Bien sûr, tu peux aller regarder par exemple du côté des travaux du CSPLA, qui est un peu l'autorité de référence en matière de réflexions sur la propriété littéraire et artistique (les "droits d'auteur" en langage un peu plus familier). Ils ont pas mal réfléchi sur la question des créations transformatives. C'est plutôt accessible je trouve même si comme à peu près tous les textes juridiques bon... il faut des bases
Pour qu'il y ait œuvre composite, il faut incorporation d’une œuvre ancienne dans une œuvre nouvelle. Cette incorporation peut aussi bien être matérielle qu'intellectuelle. C'est exactement le principe de la fanfiction : l'auteur de fanfictions créé une oeuvre nouvelle à partir d'un matériau préexistant. Le tout sans participation de l'auteur de l'oeuvre première, ce qui est un critère important. C'est le principe de l'adaptation par exemple, qui colle bien à la fanfiction. On y range aussi les traductions. Le mot "composite" est sûrement mal choisi je te l'accorde, on dirait que c'est un espèce de patchwork d'oeuvres premières, mais ce n'est pas du tout ça
Si tu es encore à la fac et que tu as des codes d'accès pour aller chercher sur Dalloz actions, Lexis Nexis etc, tu trouveras aussi des écrits là dessus.
Après, sur le fond même et la question de la fanfiction... à l'heure actuelle, en droit français, et même sans position de la jurisprudence sur la question (puisque pas encore de contentieux) c'est de la contrefaçon, point. La fanfiction n'est en aucun cas une exception au droit d'auteur (comme la parodie par exemple. Sauf si la fanfiction est une oeuvre parodique
et là c'est le serpent qui se mord la queue).
Tu peux écrire des fanfictions sur je sais pas moi, Joséphine Ange Gardien si ça t'enchante, mais tant que ça reste chez toi dans ta chambre et que ça ne dépasse pas le cadre privé. Les auteurs ne t'ont pas autorisée à t'approprier leur travail pour ensuite créer quelque chose de ton côté. A l'heure actuelle c'est un grand débat sur la liberté de création / les droits des auteurs, personne n'est d'accord
et chaque position se conçoit et s'argumente.
Et je comprends très bien que la demoiselle objet de l'article se soit sentie lésée si elle estime que son travail a été repris. Je n'ai pas du tout lu les écrits donc je n'en sais rien. Cependant l'article de Madmoizelle dit "
De son côté, Nina Hazel a décidé de ne pas initier de poursuites judiciaires. Pour elle, c’est un combat perdu d’avance : le manque d’estime que subit le genre des fanfictions risque selon elle de lui porter préjudice".
Sauf que c'est prêter aux juges des intentions qu'ils n'ont pas, ils n'ont que faire du manque d'estime de la fanfiction : un problème juridique se pose devant eux, ils tranchent en fonction d'une règle de droit, et puis c'est tout. Et là de deux choses l'une : soit l'oeuvre de Nina Hazel porte vraiment son empreinte (la jurisprudence exige de prouver l'originalité de l'oeuvre), elle a fait un réel effort créatif, et elle pourra faire valoir ses droits.
Soit son oeuvre n'est en rien originale, auquel cas elle n'a pas à s'opposer à ce que quelqu'un ait utilisé les mêmes ficelles qu'elle.
Et je serai bien incapable de donner mon avis puisque je n'ai pas lu les deux textes qui s'opposent, mais si quelqu'un peut nous éclairer... ?