@Nyxi @Elliana @Kaus Australis
Je ne sais pas si vous mettez toutes la même chose derrière le mot "intention". Si @Kaus Australis parle des raisons qui ont poussé à commettre l'acte, alors effectivement, peu importe qu'on l'ai fait pour venger sa mère ou pour sauver un hamster
Par contre, si vous parlez de la conscience de la personne dans l'acte qu'elle réalise (sa compréhension de son acte peut être altérer par une maladie mentale, un très jeune âge (le juge voit au cas par cas), ou un événement quelconque)), dans ce cas c'est effectivement important pour qualifier l'infraction (c'est ça l'élément moral).
Du coup, @Nyxi la définition actuelle du viol, c'est plus une exception à la règle, que la manifestation d'un principe du droit pénal français. Puisqu'a cause de la précision "sexuel", le juge peut être amené à prendre en compte les motifs de l'accusé pour retenir ou pas la qualifications de viol (alors qu'en principe, ils aident au mieux à déterminer la peine). Seulement, il le fait comme il veut, il n'est tenu par aucun texte en la matière. Il pourrait en effet considérer qu'il vaut mieux prendre en considération les motifs de l'accusé, comme il pourrait décider que certaines pénétrations sont intrinsequement sexuelles etc.
Mais tout ça, c'est du droit pénal, donc ça ne concerne pas des enfants aussi jeunes habituellement.
Je ne sais pas si vous mettez toutes la même chose derrière le mot "intention". Si @Kaus Australis parle des raisons qui ont poussé à commettre l'acte, alors effectivement, peu importe qu'on l'ai fait pour venger sa mère ou pour sauver un hamster
Par contre, si vous parlez de la conscience de la personne dans l'acte qu'elle réalise (sa compréhension de son acte peut être altérer par une maladie mentale, un très jeune âge (le juge voit au cas par cas), ou un événement quelconque)), dans ce cas c'est effectivement important pour qualifier l'infraction (c'est ça l'élément moral).
Du coup, @Nyxi la définition actuelle du viol, c'est plus une exception à la règle, que la manifestation d'un principe du droit pénal français. Puisqu'a cause de la précision "sexuel", le juge peut être amené à prendre en compte les motifs de l'accusé pour retenir ou pas la qualifications de viol (alors qu'en principe, ils aident au mieux à déterminer la peine). Seulement, il le fait comme il veut, il n'est tenu par aucun texte en la matière. Il pourrait en effet considérer qu'il vaut mieux prendre en considération les motifs de l'accusé, comme il pourrait décider que certaines pénétrations sont intrinsequement sexuelles etc.
Mais tout ça, c'est du droit pénal, donc ça ne concerne pas des enfants aussi jeunes habituellement.