Lissi;2629812 a dit :Ben l'exercice en lui-même, ce qu'il faut faire.. (Oui, je suis un boulet!)
Je dire des choses qui vont te sembler bete mais bon je lesdit quand même et si je touche le point qui te pose problème ben dit le.
Tu lis ton arrêt plusieurs fois, tu dégage les elements essentielles,puis tu fais ta fiche d'arrêt.
La fiche d'arrêt sera ton introduction( phrase d'accroche te fatigue pas fait un truc basic "l?arrêt de la chambre civil de la cour de cassation le ... évoque les difficulté que pose le droit de... en matiere de ...")puis tout ce que tu connais donc fait(qualification juridique desparties),procédure,prétention des parties (rejet c'est les prétentions de celui qui forme le pourvoi,cassation prétention de la cour d'appel)question de droit, solution puis tu annonce ton plan (essaie de faire en sorte qu'il arrive logiquement pas comme tomber du ciel, " de fait nous verrons que... c'est pour cela que nous envisagerons..".
Puis, le développement:
J'avais une chargée de td qui disait pour le développement " vous partez de l'arrêt vous allez dans votre cour puis vous reparler de arrêt". En fait, c'est exactement ça, mais il faut aussi que tu apporte un point de vue critique,pourquoi ils ont décider ça, est ce que c'est normal,(pas sous forme d'avis personnel), plus un est ce que c'est normal vis à vis de la jurisprudence antérieur.C'est un revirement ou pas.On continue sur un principe, on l'affirme ou on le remet en question. Tu peux citer d'autre jurisprudence mais n'oublie pas l'arrêt que tu commente.
Dans toute tes parties tu dois parler de la cour d'appel et de la cour de cassation. Si tu remarque que tu évoque I/ cour d'appel II/ Cour de cassation refait ton plan.
Si tu as vraiment du mal utilise des plans bateaux mais travail bien les intituler de tes parties pour pas qu'on le remarque.
En générale,
I:A introduit un peu, rappel du principe,de la position de la cour d'appel etc..
B parti importante
II
A parti importante aussi
B tu ouvre, tu critique, tu éclaire un peu sur la décision de la cour de cassation