Propriété intellectuelle sur Facebook et Internet ?

4 Août 2014
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Paris
Bonjour tout le monde,

Je réfléchis à une idée de blog / page FB / les 2 en même temps car j'aimerais me lancer dans des nouvelles (que je partagerais, donc), mon projet n'est pas encore défini précisément mais ma question est: Que se passe-t-il quand on partage des écrits sur le web et plus particulièrement sur Facebook?
Bon, si c'est sur un blog, on peut dire que le blog nous appartient je pense, mais quid de Facebook, puisqu'on entend parfois que tout ce qu'on y met devient sa propriété?
Je ne prétends pas écrire des choses extraordinaires, mais je pense que vous comprendrez mes doutes :sweatdrop:
Y a-t-il seulement lieu de parler de propriété intellectuelle?
En bref je suis dans le flou :coiffe: peut-être que parmi vous certain(e)s partagent régulièrement des choses de leur cru sur la toile, sur FB... et ont des éléments de réponse? :)
 
  • Big up !
Reactions : Tigre
18 Janvier 2008
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Bousse
Bonjour,
Pour tes nouvelles, on parle bien de propriété intellectuelle, et plus particulièrement de droit d'auteur, puisque c'est une création artistique. Tu ne te trompes donc pas.
Alors pour la publication sur internet, il faut faire attention aux conditions générales des plateformes utilisés, ainsi facebook, par exemple, dans sa "Déclaration des droits et responsabilités" s'octroie une licence sans redevance à l'auteur. Cela signifie que facebook peut exploiter les créations postées sans rémunérer l'auteur. Voici le texte tiré de leur déclaration:
" vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook ou en relation avec Facebook (licence de propriété intellectuelle). Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé.".

En soit, pour une petite page, ce n'est pas si grave, puisqu'on peut se dire que vu la masse de contenus postés, tes nouvelles pourraient passer inaperçue, mais ça se complique quand tu commences à avoir une petite notoriété, et que facebook décide d'utiliser tes contenus. Je n'aime pas savoir qu'une société peut se faire de l'argent facilement sur notre dos comme ça, même si c'est une possibilité temporaire (jusqu'à la suppression des contenus pour facebook).
Ce type de clause instaurant une licence existe assez souvent. Je sais qu'il existe une clause de licence dans les conditions générales de gmail. Bon bref, c'est un peu chiant mais il faut vérifier si il y a une licence d'accordée par les conditions générales au profit de la plateforme.
Je ne sais pas si j'ai été très claire, si ce n'est pas le cas n’hésite pas à poser tes questions, j'essaierais de clarifier les choses, sans faire un cours de droit de la propriété intellectuelleXD
 
4 Août 2014
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Paris
Hello DéliriumT, tout d'abord merci beaucoup de m'avoir répondu ! ^-^

Je crois t'avoir bien comprise, Fb déclare qu'il pourra utiliser tout ce qu'on lui fournit pour son propre intérêt... Mais dans ce cas je me demande comment font tous les photographes, BDistes etc qui postent leur travail, ils prennent un risque en échange de la visibilité en somme, on dirait.
En tout cas Facebook n'a pas de complexes ahah :d
 
4 Août 2014
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Paris
Bon sang, pour moi qui pense à écrire et partager en flux tendu, ça en ferait des enveloppes :sweatdrop: et tant qu'à s'envoyer ses écrits, ça pèserait moins lourd, des documents copiés sur une clé USB ^^ mais je suis à peu près sûre que c'est pas valide, tout comme se les envoyer sur une boîte mail, parce que ce serait beaucoup trop pratique ! :rire:
EDIT: il existe des donc des méthodes numériques http://www.enviedecrire.com/4-methodes-pour-proteger-son-manuscrit/
Bon ça concerne les romans à la base, je pensais pas avoir besoin de faire ça, flûte
 
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